J.O. Numéro 141 du 19 Juin 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 14 juin 2002 portant nomination au conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes


NOR : SANS0222074A



Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 14 juin 2002, le frère Jean-Claude Lavigne est nommé membre du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes, sur désignation de la conférence des supérieurs majeurs de France, en remplacement du père Jean Nouvel.